"Si Jésus veut que l'on continue de compter le temps à son nom, qu'il descende du ciel me le demander"
~Un Patriarche de la Guilde des Archivistes
"La boue jusqu'aux genoux, cachés dans des trous gelés, nous nous étions empêtré dans une guerre de positions qui ne semblait pas trouver de fin"
~Un Rêveur racontant la bataille de la ligne rouge
"On peut difficilement déclarer blanche une paix sur autant de morts,... Mais va pour la paix"
~Caddaric Aubelune, Empereur des Celtes
"Cette paix ne signifiera pas la fin des combats pour très longtemps et aucun traité ne pourra jamais ôter l’ambition du cœur des hommes"
~Sitisis Djin, Reine d'Hachram
" Le seul véritable ennemi de l'EQUI, c'est le Conflit."
~Un érudit de la guilde des Archivistes

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Abrégé des lois Impériales

le Mer 22 Nov - 19:15


Abrégé des lois Impériales

Liste non exhaustive


La méconnaissance des lois ne peut pas être une défense. Ce livre présente les principales lois et règles, qui sont communes à toute province de L'Empire Celte. Sachez toutefois qu'une région ou même une localité peut appliquer des lois supplémentaires. En tant que citoyen de l'empire, il est de votre droit et de votre devoir de connaître et de respecter ces lois.

Entrée par effraction

S'y référer pour tout acte consistant a (mais pas seulement) ouvrir, fracturer, brûler, téléporter, etc... une porte, une fenêtre ou tout autre ouverture verrouillée de manière magique ou normale, ou dont l'accès ne vous est normalement pas autorisé, ainsi que (mais ce n'est pas obligatoire pour la définition) l'action de pénétrer dans une maison, un bâtiment public ou une entreprise à travers une telle ouverture. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux. L'amende ou l'emprisonnement, ou les deux, mais parfois aussi aucune des deux, peuvent être moins lourdes dans le cas d'une tentative d'entrée par effraction. Une tentative d'entrée par effraction se définit par tout acte pouvant être perçu par quiconque comme une préparation ou une tentative (fructueuse ou non, ou perçue telle quelle) d'ouverture, de fracturation, d'incinération, de téléportation, etc... d'une porte, d'un portail ou de tout autre ouverture verrouillée de manière magique ou normale, ou dont l'accès ne vous est normalement pas autorisé, ainsi que (mais ce n'est pas obligatoire pour la définition) la préparation ou la tentative (fructueuse ou non, ou perçue telle quelle) de pénétration à l’intérieur d'une maison, d'un lieu public ou une entreprise à travers une telle ouverture.

Violation de propriété privée

S'y référer pour la marche, la lévitation, l'équitation, ta téléportation, la natation ou tout autre moyen de se mouvoir ou d'être présent sur une propriété privée sans autorisation orale ou écrite explicite (à moins d'une bonne raison) du propriétaire ou du locataire. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Agression

Toute menace ou tentative (fructueuse ou non) de brutaliser ou de blesser physiquement, mentalement ou par la magie une personne, un groupe ou toute autre entité dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Meurtre

Tout acte prémédité ou malveillant ou prémédité et malveillant (ou perçu tel quel) ou accidentel mais criminel (ou perçu comme étant criminel) ayant pour conséquence directe la mort de (ou la blessure mortelle à) une personne, un groupe, ou tout autre entité dotée de sentiments. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Conspiration criminelle

Toute réunion, communication ou rencontre dont l'objectif (réel ou supposé) est (ou à été) de préparer ou arranger un ou plusieurs crimes quelles que soient leur nature. La peine encourue pour un tel crime peut être une amende, l'emprisonnement, voire les deux.

Vagabondage (ou trouble a l'ordre public)

S'y référer pour tout acte de paresse, de désordre, de mendicité, ou tout autre comportement non séant (ou considéré comme tel) d'une personne possédant une situation stable (c'est à dire un emploi, de l'argent ou une maison, ou n'importe quelle combinaison des trois). La peine encourue pour un tel crime peut être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Contrebande

S'y référer pour tout acte d'importation, d'exportation, de téléportation, ou ayant pour conséquence l'importation, l'exportation, ou la téléportation d'un objet considéré comme illégal ou dont la taxe douanière n'a pas été payée. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux, et inclut la confiscation de l'objet du délit. Cela peut aussi inclure (mais pas seulement) le bannissement ou l’exécution, voire les deux.

Haute trahison

Tout acte perpétré contre (directement ou indirectement, ou tout acte dont les circonstances ont pour conséquences directes ou indirectes une action proférée contre) une royauté, un seigneur ou un des ses vassaux, et qui a (ou qui aurait pu avoir) pour conséquence un dommage physique, émotionnel, mental ou magique sur le souverain ou seigneur en question. La peine encourue pour un tel crime est LA MORT.

Détroussage

Le fait de voler ou de prendre possession d'un ou de plusieurs objets (dont l'accès n'est à priori pas libre), sur une personne, un groupe, ou tout autre entité dotée de sentiments, et cela sans y être autorisé de manière orale ou écrite explicite. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'incarcération, voire les deux.

Vol (appelé aussi parfois larcin)

Le fait de dérober ou de prendre un ou plusieurs objets (dont l'accès n'est apparemment pas libre) à une personne, un groupe ou à tout autre entité dotée de sentiments, sans autorisation orale ou écrite explicite, sachant que ce ou cette dernière les avait déposés dans son lieu de résidence, de travail ou tout autre lieu normalement hors d'atteinte des indésirables. La peine encourue pour un tel crime peut-être une amende ou l'emprisonnement, voire les deux.

Ce sont les définitions usuelles utilisées couramment par les experts légaux (tels que moi), mais ces définitions et les peines pouvant être encourues peuvent fluctuer largement en fonction de l'endroit ou de la situation. Dans la Cité Impériale, un Conseil Légal existe grâce à des personnes comme moi, mais les provinces n'ont pas mis en place un tel système. Peut-être qu'un jour, tout cela changera. Nous pouvons tous l'espérer.

Dernière remarque
Le système légal de l'Empire Celte est fondé sur le crédo raisonnable et civilisé prononcé par le Rêveur Larukt de la guilde Rêveuse du premier âge : "Tous sont coupables jusqu'à ce qu'ils prouvent leur innocence." Existe-t-il des paroles plus justes ?


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